{"id":13121,"date":"2022-05-23T16:49:40","date_gmt":"2022-05-23T16:49:40","guid":{"rendered":"https:\/\/conakrynews.org\/?p=13121"},"modified":"2022-05-23T16:49:40","modified_gmt":"2022-05-23T16:49:40","slug":"contrat-xf-petroleum-sonap-quand-les-agissements-du-nouveau-dg-amadou-doumbouya-risquent-de-trainer-la-guinee-devant-les-juridictions-darbitrage-internationales","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/contrat-xf-petroleum-sonap-quand-les-agissements-du-nouveau-dg-amadou-doumbouya-risquent-de-trainer-la-guinee-devant-les-juridictions-darbitrage-internationales\/","title":{"rendered":"Contrat XF Petroleum-SONAP : Quand les agissements du  nouveau DG, Amadou Doumbouya risquent de trainer la Guin\u00e9e devant les juridictions d\u2019arbitrage internationales"},"content":{"rendered":"<p>Par les agissements du nouveau directeur g\u00e9n\u00e9ral de la SONAP, Amadou Doumbouya, la Guin\u00e9e risque de payer la somme faramineuse de 300 millions de dollars \u00e0 titre de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 de droits ghan\u00e9ens, XF Petroleum car il a interrompu le contrat que cette derni\u00e8re avait sign\u00e9 avec la SONIP, devenue SONAP en novembre 2021 pour une livraison des produits p\u00e9troliers \u00e0 moindre co\u00fbt \u00e0 la Guin\u00e9e en privil\u00e9giant le nig\u00e9rian Sahara Group, d\u00e9j\u00e0 sur le terrain qui vend ces m\u00eames produits \u00e0 notre pays \u00e0 un co\u00fbt exorbitant. C\u2019est du moins ce qui ressort de notre enqu\u00eate. Et le patron de la SONAP fraichement nomm\u00e9 \u00e0 ce poste n\u2019ouvre aucune porte \u00e0 nos enqu\u00eateurs pour l\u2019\u00e9quilibre de l\u2019information. Pour cause, allez savoir.<\/p>\n<p>A la prise du pouvoir par le CNRD, le 5 septembre 2021, les nouvelles autorit\u00e9s se sont r\u00e9solues \u00e0 am\u00e9liorer les conditions de vie des Guin\u00e9ens. Une des mesures allant dans ce sens consiste \u00e0 all\u00e9ger le panier de la m\u00e9nag\u00e8re en ajustant les prix des produits p\u00e9troliers \u00e0 la pompe.<\/p>\n<p>Ainsi, le directeur g\u00e9n\u00e9ral de SONIP (Soci\u00e9t\u00e9 Nationale d\u2019Importation de P\u00e9trole), Famourou Kourouma, a approch\u00e9, au nom de l\u2019Etat guin\u00e9en, XF Petroleum an Engineers Limited, une soci\u00e9t\u00e9 ghan\u00e9enne ayant son si\u00e8ge \u00e0 Accra (Ghana), repr\u00e9sent\u00e9e par son Directeur G\u00e9n\u00e9ral, Eric Kofi Nana Agyemang. L\u2019objectif vis\u00e9 \u00e9tait de trouver un vendeur des produits p\u00e9troliers (essence, gasoil et jet A1, notamment) \u00e0 un co\u00fbt inf\u00e9rieur \u00e0 50 dollars US le baril. Comme le contrat de la soci\u00e9t\u00e9 ADDAX, fournisseur du moment, devrait aller \u00e0 terme fin 2021.<\/p>\n<p>D\u2019apr\u00e8s XF Petroleum and Engineers Limite dont nous avons consult\u00e9 les documents, avant la signature d\u2019un contrat avec SONAP, une offre a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9e \u00e0 la partie guin\u00e9enne. Des discussions ont \u00e9t\u00e9 men\u00e9es durant quatre rencontres dans le bureau de M. Kourouma qui a soutenu que les offres re\u00e7ues des autres fournisseurs \u00e9taient trop \u00e9lev\u00e9es et qu\u2019il recherchait une offre qui permettrait au nouveau Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique de r\u00e9duire le prix du carburant \u00e0 la pompe pour les Guin\u00e9ens. Dans le cadre d\u2019un partenariat tenant compte de la solidarit\u00e9 africaine, XF Petroleum s\u2019est engag\u00e9e \u00e0 fournir des produits p\u00e9troliers \u00e0 la Guin\u00e9e au prix PLATT+36 $ FOB. C\u2019est ainsi que le contrat a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9 entre les deux partie le 5 novembre 2021 pour la p\u00e9riode allant du 1er  janvier 2022 au 31 d\u00e9cembre 2023, soit deux ans. Une mesure qui enthousiasme le DG Famourou Kourouma qui se disait soulag\u00e9 d\u2019avoir trouv\u00e9 une solution permettant aux nouvelles autorit\u00e9s d\u2019all\u00e9ger la souffrance des populations guin\u00e9ennes.<\/p>\n<p>Fort curieusement lors d\u2019une r\u00e9union entre les parties signataires sur la date du d\u00e9but du contrat, Famoro Kourouma signifie aux repr\u00e9sentants de XF Petroleum que ADDAX a vu son contrat prorog\u00e9 de six mois, et par ricochet, il demande \u00e0 XF Petroleum d\u2019en tenir compte, au terme clair d\u2019attendre le mois de mai 2022 pour effectuer la premi\u00e8re livraison. Demande accord\u00e9e par XF, Petroleum qui va quand m\u00eame adresser une lettre au DG de SONAP,  quelques semaines plus tard pour que la date pr\u00e9vue lui soit confirm\u00e9e. La lettre n\u2019a pas eu de r\u00e9ponse. On \u00e9voque l\u2019absence du DG, en d\u00e9placement aux Etats-Unis. Et, un d\u00e9cret pr\u00e9sidentiel d\u00e9signe Amadou Doumbouya comme le nouveau DG.<\/p>\n<p>Se conformant \u00e0 la nouvelle donne, XF Petroleum \u00e9crit au nouveau DG, Amadou Doumbouya, \u00e0 deux reprises (mars et avril 2022) pour obtenir une rencontre sur son contrat afin d\u2019avoir la confirmation de la date la premi\u00e8re livraison. Silence radio de la part du nouveau patron de SONAP.<\/p>\n<p>Un s\u00e9jour du responsable de XF Petroleum \u00e0 Conakry n\u2019a pas permis \u00e0 celui-ci de rencontrer Amadou Doumbouya.<\/p>\n<p>En mars 2022, XF Petroleum est inform\u00e9e par son repr\u00e9sentant local que la SONAP lance un appel d\u2019offres pour la m\u00eame fourniture que celle pour laquelle XF Petroleum a sign\u00e9 un contrat en novembre 2021 nous fait savoir une source \u00e9manant de ladite soci\u00e9t\u00e9.  \u00ab XF Petroleum n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e ou invit\u00e9e \u00e0 y participer.  Cependant, nous n\u2019y aurons pas particip\u00e9\u00bb affirme cette source avant de pr\u00e9ciser que la soci\u00e9t\u00e9 des droits ghan\u00e9ens a sign\u00e9 un contrat l\u00e9gitime et ne peut pas participer \u00e0 un appel d\u2019offres pour fournir les m\u00eames produits. Fin mars, son repr\u00e9sentant local l\u2019informe que le nig\u00e9rian Sahara Group a remport\u00e9 l\u2019appel d\u2019offres et qu\u2019un contrat sign\u00e9 attend l\u2019approbation du pr\u00e9sident de la Transition alors que celui sign\u00e9 par XF Petroleum avec SONAP en novembre 2021 attendait \u00e0 \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9. C\u2019est dire que le nouveau DG de SONAP a fait fi \u00e0 ce contrat pour reconduire la soci\u00e9t\u00e9 Sahara Group dont les offres sont nettement sup\u00e9rieures \u00e0 celle de la Ghan\u00e9enne. Toutes les tentatives de celle-ci d\u2019avoir une rencontre avec M. Doumbouya sont rest\u00e9es sans suite. Alors que le maintien de SAHARA, apr\u00e8s un simulacre Appel d\u2019offres, engendre des d\u00e9savantages \u00e0 la Guin\u00e9e. Ce qui sent de la corruption.<\/p>\n<p>Tenez-vous, la cotation de XF Petroleum par tonne est de PLATT +36$ de marge commerciale tandis que celle de SAHARA Energy est de PLATT +53$ de marge commerciale FOB par tonne. Avec l\u2019assurance \u00e0 16 dollars par tonne, la cotation s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 PLATT++$69 CIF Conakry. La diff\u00e9rence entre les deux cotations \u00e9tant de 33 dollars et la livraison annuelle s\u2019\u00e9levant \u00e0 1.160.000 de tonnes de tous produits p\u00e9troliers confondus, la Guin\u00e9e pourrait endosser une charge suppl\u00e9mentaire de 38. 280.000 dollars.<\/p>\n<p>Avec XF Petroleum, une r\u00e9duction du prix du carburant \u00e0 la pompe  serait entre 7000 et 8000 GNF le litre. Ce qui revient \u00e0 dire que le g\u00e2chis est \u00e9norme quand on sait que ce montant pourrait servi \u00e0 financer d\u2019autres projets de d\u00e9veloppement. A quel prix, la nouvelle direction de SONAP compte engager l\u2019Etat guin\u00e9en. \u00c7a sent du roussi en tout cas.<\/p>\n<p>Malheureusement au cas o\u00f9 le contrat de XF Petroleum soit unilat\u00e9ralement rompu, la Guin\u00e9e pourrait \u00eatre trimball\u00e9e devant les juridictions d\u2019arbitrage internationales. Les termes du contrat \u00e9tant clair l\u00e0-dessus.<\/p>\n<p>Dans lequel contrat en son Article 26 portant sur LITIGE -LOI APPLICABLE- ARBITRAGE, on lit ce qui suit ;<\/p>\n<p>\u00ab Le pr\u00e9sent contrat est r\u00e9gi par le droit de la R\u00e9publique de Guin\u00e9e.<\/p>\n<p>Les parties s\u2019efforceront de r\u00e9soudre \u00e0 l\u2019amiable tout diff\u00e9rend relatif \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation et \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n<p>Au cas o\u00f9 les parties ne parviennent pas \u00e0 un r\u00e8glement \u00e0 l\u2019amiable d\u2019un diff\u00e9rend dans un d\u00e9lai de trente (30) jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 l\u2019une des Parties notifierait par \u00e9crit \u00e0  ce diff\u00e9rend, les Parties renverront le diff\u00e9rend \u00e0 l\u2019arbitrage.<\/p>\n<p>Le diff\u00e9rend sera d\u00e9finitivement et exclusivement r\u00e9solu par arbitrage conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de la Cour Commune de Justice et d\u2019Arbitrage (CCJA) en au moment du diff\u00e9rend. L\u2019arbitrage sera conduit par trois (3) arbitres qui seront nomm\u00e9s conform\u00e9ment aux R\u00e8gles de la CCJA. L\u2019arbitrage aura lieu \u00e0 Abidjan, en C\u00f4te d\u2019Ivoire et se d\u00e9roulera en fran\u00e7ais. Les d\u00e9cisions des arbitres sont d\u00e9finitives et contraignantes pour les Parties. \u00bb.<\/p>\n<p>Que risque la Guin\u00e9e en ce moment ?<\/p>\n<p>Outre les 38 millions de dollars que l\u2019Etat guin\u00e9en va perdre en achetant les produits p\u00e9troliers avec SAHARA Energy, il sera frapp\u00e9 d\u2019un paiement de 300 millions de dollars \u00e0 titre de dommages et int\u00e9r\u00eats par le tribunal d\u2019arbitrage.<\/p>\n<p>Le DG de SONAP pousse les pions en faveur de Sahara Energy, en d\u00e9pit du contrat XF Petroleum dument sign\u00e9. M\u00eame si cette des structures \u00e9tatiques le d\u00e9conseille \u00e0 aller dans ce sens, Amadou Doumbouya ne tient qu\u2019\u00e0 t\u00eate en prenant fait et cause pour SAHARA Energy qui livre \u00e0 la Guin\u00e9e des produits p\u00e9troliers \u00e0 cout diff\u00e9rentiel de 33 dollars. Par ailleurs, Amadou Doumbouya est soup\u00e7onn\u00e9 d\u2019avoir secr\u00e8tement sign\u00e9 un contrat avec Sahara mais il lui sera difficile de l\u2019appliquer sachant que XF Petroleum a le sien dument sign\u00e9 avec SONIP, devenue SONAP. Chose curieusement, M. Doumbouya n\u00e9gocie sur place avec Sahara pour l\u2019achat du carburant \u00e0 115 dollars la tonne. Ce qui conduira la hausse du prix du carburant \u00e0 la pompe \u00e0 partir de ce mois de juin.<\/p>\n<p>Pauvre de nous.<\/p>\n<p>Des forts soup\u00e7ons de corruption<\/p>\n<p>\u00ab Nous savons de source fiable que Sahara a donn\u00e9 \u00e0 Amadou Doumbouya 3 millions de dollars pour  que cette somme soit  partag\u00e9e \u00e0 les responsables \u00e0 la Pr\u00e9sidence afin que toutes les personnes autour du pr\u00e9sident soient de la partie et \u2026.s\u2019il d\u00e9couvre que vous \u00eates journaliste, alors il vous soudoie. \u00bb  nous confie un haut responsable de XF Petroleum avant d\u2019apporter d\u2019autres pr\u00e9cisions pour \u00e9tayer ses arguments \u00ab  Il a appel\u00e9 notre partenaire \u00e0 M\u00e9dine avec quelques personnes arguant qu\u2019il l\u2019am\u00e8nera chez le pr\u00e9sident (NDLR : le Pr\u00e9sident de la Transtion) pour qu\u2019il dise \u00e0 ce dernier que notre contrat \u00e9tait corrompu et \u00e0 titre de r\u00e9compense, il lui donnera 200 000 dollars ; une offre r\u00e9fut\u00e9e  par notre partenaire. Notre partenaire lui a dit qu\u2019il veut aider son pays en donnant un carburant moins cher et non de dire des contre-v\u00e9rit\u00e9s \u00bb.<\/p>\n<p>Du c\u00f4t\u00e9 de XF Petroloum, apr\u00e8s sept mois de r\u00e9unions infructueuses et d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019avancer, on sembler r\u00e9solu d\u2019entamer le chemin du tribunal et demander une compensation pour les violations caus\u00e9es par le DG de SONAP qui semble privil\u00e9gier ses propres int\u00e9r\u00eats que ceux du pays. Nos tentatives d\u2019avoir sa version des faits sont rest\u00e9es sans r\u00e9ponse.<\/p>\n<p>\u00ab Nous savons que cette affaire judiciaire va faire peser sur le pays des millions de dollars de compensation \u00e0 verser \u00e0 XF Petroleum et cela pourrait \u00eatre \u00e9vit\u00e9 si l\u2019on r\u00e9tablit le pr\u00e9judice \u00bb nous confie une source proche du dossier avant d\u2019enchainer que \u00ab la seule fa\u00e7on de l\u2019\u00e9viter est que le DG permette \u00e0 XF Petroleum de mener son contrat \u00e0 terme\u2026 \u00bb.<\/p>\n<p> \u00ab Il est \u00e9vident que le DG ne se soucie pas du co\u00fbt exorbitant  que le pays va subir, sa pr\u00e9occupation est d\u2019obtenir  l\u2019argent de Sahara Energy \u00bb regrette notre interlocuteur.<\/p>\n<p>Pour conclure, notre interlocuteur rappel le principe de XF Petroleum qui selon lui \u00ab croit en des pratiques commerciales propres, transparentes et non corruptibles \u00e0 tous les niveaux de ses activit\u00e9s, et on ne peut dire qu\u2019elle se soit impliqu\u00e9es \u00e0 des actes aussi malsains contre ce pays \u00bb.<\/p>\n<p>Nous y reviendrons<\/p>\n<p>Guineemining.info<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Par les agissements du nouveau directeur g\u00e9n\u00e9ral de la SONAP, Amadou Doumbouya, la Guin\u00e9e risque de payer la somme faramineuse de 300 millions de dollars \u00e0 titre de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 de droits ghan\u00e9ens, XF Petroleum car il a interrompu le contrat que cette derni\u00e8re avait sign\u00e9 avec la SONIP, devenue SONAP [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":13122,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[58],"tags":[],"class_list":{"0":"post-13121","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-societe"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/13121","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=13121"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/13121\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/13122"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=13121"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=13121"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/conakrynews.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=13121"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}